Séances du Conseil Municipal
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- Catégorie : Séances du conseil
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Le Conseil municipal d’Étréchy se réunit environ une fois par mois et règle par délibérations les affaires de la commune. Chaque séance du Conseil municipal est résumée dans un document qui se nomme le procès-verbal. C’est un compte rendu de la séance qui s’est déroulée. Celui-ci est mis en ligne sur le site Internet de la Ville. Ces différentes séances sont accessibles à tout moment.
Prochain Conseil Municipal : jeudi 28 Mars 2024
à 19h30
en Mairie
Téléchargez la liste des délibérations de la séance du 8 février 2024.pdf
Les séances du conseil municipal portent sur les différentes questions qui concernent la collectivité, celles-ci sont parfois étudiées au sein de commissions ou comités municipaux qui se réunissent au préalable. Ceux-ci sont chargés de proposer des orientations et des choix politiques aux restes des membres du Conseil municipal. Ces questions peuvent être soumises soit par les services de l’administration territoriale, soit à l'initiative d'un des membres du Conseil municipal de la ville.
Les délibérations sont suivies par les votes du conseil municipal. Les décisions sont adoptées lorsque l'accord de la totalité ou de la majorité des conseillers est constaté. Pour statuer valablement, le conseil doit respecter une règle de quorum. Pour chacun des points inscrits à l'ordre du jour, il doit y avoir au moins la moitié des membres en exercice présents physiquement dans la salle du conseil. Notez que tous les conseils municipaux à Étréchy ont lieu à l’Espace Jean Monnet.
Le procès-verbal a pour objet d'établir et de conserver les faits et décisions des séances du conseil municipal. Il est rédigé à l'issue de chaque séance.
Mais il n’y a pas que les grands qui se réunissent en Conseil municipal. À Étréchy, les enfants aussi ont droit à leurs rendez-vous régulier.
Retrouvez les comptes rendus des séances du Conseil Municipal :
Dernier compte rendu :
2023 : PV 29-06-2023 VD.pdf PV 25-05-2023 VD.pdf PV 30-03-2023.pdf PV 02-02-2023.pdf
2022 : PV 15-12-2022.pdf PV CM 17-11-2022.pdf PV 29-09-2022.pdf PV 07-07-2022.pdf PV du 02-06-2022.pdf PV du 21-04-2022.pdf PV du 17-03-2022.pdf PV du 3 février 2022.pdf
2021 : PV du 16 décembre 2021.pdf PV du 18 novembre 2021.pdf PV 30 septembre 2021.pdf PV du12 juillet 2021.pdf PV du 1er juillet 2021.pdf PV du 20 mai 2021.pdf PV du 4 mars 2021.pdf PV du 4 février 2021.pdf
PV 2019.pdf PV 2018.pdf PV 2017.pdf
PV 2016.pdf PV 2015.pdf PV 2014.pdf